Mentions Légales
Informations légales relatives au site internet TurtleVision
Dernière mise à jour : 22 août 2025
Sommaire
1. Éditeur du site
TurtleVision
Forme juridique : SARL
Capital social : 1000€
Siège social :14 rue beaupre, 71380 Saint-Marcel, France
Numéro SIRET : 935 060 723 00019
Code APE : 46.51Z
Numéro de TVA intracommunautaire :FR90935060723
Directeur de la publication
Nom : WETTLING Romain
Qualité : Président
Responsable éditorial
Contact : contact@turtlevision.fr
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
3.1. Contenu du site
Tous les éléments de ce site (textes, images, sons, vidéos, mise en page, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de TurtleVision, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
3.2. Marques et logos
La marque "TurtleVision" ainsi que tous les logos et éléments graphiques sont des marques déposées et protégées. Toute reproduction, utilisation ou représentation totale ou partielle de ces marques et logos, sans l'autorisation expresse et préalable de TurtleVision, est interdite.
3.3. Utilisation autorisée
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation expresse de TurtleVision est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires.
3.4. Simulateur T-190
Le simulateur T-190, sa technologie, son design et sa conception sont la propriété intellectuelle exclusive de TurtleVision. Toute reproduction, copie ou contrefaçon est strictement interdite et sera poursuivie conformément à la loi.
4. Responsabilité
4.1. Contenu du site
TurtleVision s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, TurtleVision ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4.2. Utilisation du simulateur T-190
L'utilisation du simulateur T-190 doit s'effectuer dans le respect de la réglementation en vigueur concernant les armes à feu et la sécurité dans les stands de tir. TurtleVision décline toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme ou dangereuse de ses équipements.
4.3. Disponibilité du site
TurtleVision ne peut être tenue responsable des interruptions du site internet et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur. De même, TurtleVision ne peut être tenue responsable d'un dysfonctionnement, d'une inaccessibilité momentanée ou de toute autre problématique technique.
5. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes mentions légales.
5.1. Responsable du traitement
TurtleVision, en qualité de responsable du traitement, collecte et traite vos données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.
5.2. Vos droits
Conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation du traitement et d'opposition. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : contact@turtlevision.fr
7. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. TurtleVision n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute de prendre ses précautions et de s'informer sur les conditions d'utilisation de ces sites externes.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8.1. Médiation
Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, nous vous informons qu'en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :
8.2. Règlement européen
La Commission européenne met également à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne, disponible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Coordonnées de contact
Email : contact@turtlevision.fr
Adresse postale :14 rue beaupre, 71380 Saint-Marcel, France
Note importante
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle accessible sur le site internet. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.